Jdentità Bianconera l’a dans le fion : Sa plainte contre l’Inter est déjà archivée!

La plainte de la Fondation de Tifosi de de la Juventus, Jdentità Bianconera, contre l'Inter n'a pas eu le résultat escompté. En fait, encore pire qu’un jeune puceau précoce qui lui aurait pris son pied sur le moment, du côté turinois, tout est resté mou...

Mais au fait, c'est quoi le Modello 45 où a été placé le dossier d’enquête présenté au Ministère Public ? L'avocat Michele La Francesca nous l’explique :

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"Dans le Modèle (Modello45) 45 sont inscrits, avec indication de la date et du contenu, "tous les actes et informations qui ne doivent pas être inscrits dans les registres des rapports criminels concernant des personnes connues ou inconnues. Par tous les actes et informations, il y a lieu de comprendre totalement dépourvus de pertinence pénale comme les plaintes ou recours en matière civile ou administrative ; les plaintes dépourvues de sens, ou au contenu anormal ou absurde ; des actes relatifs à des événements accidentels, etc."

"Ce Modèle 45 précise également que l'inscription de la dénonciation reçue dans l'un ou l'autre registre, c'est-à-dire le registre des dénonciations pénales ou le registre des pseudo-dénonciations, dépend exclusivement de l'appréciation faite par le Parquet Général. Puisqu'il s'agit du cadre législatif, si les magistrats instructeurs ont inscrit la plainte de la Fondation susmentionnée dans le Modèle 45, cela signifie qu'ils ont déjà effectué un contrôle sur la présence d'éventuels faits délictueux repris de la plainte et que le résultat de ce contrôle a dû s’avérer  négatif."

"Dans le cas contraire, ils auraient opté pour l'inscription dans le Modèle 21 ou le modèle 44 qui concernent respectivement les faits délictueux attribués à des personnes connues ou inconnues. En effet, il convient de rappeler que le Procureur ne bouge que lorsque des faits pénaux apparaissent et qu’il n’intervient donc pas dans les cas où des infractions administratives ou civiles peuvent éventuellement être constatées."

"Dans le cas présent, il est donc possible d'affirmer que, suite à l'examen de la plainte, le Ministère Public n'a pas identifié d'infraction grave comme, par exemple, une fausse communication d’entreprise ou une faillite. Il convient de noter que si le Procureur envisageait d'effectuer des actes d'enquête, il devrait faire migrer la plainte du Modèle 45 vers le Modèle 21 ou le modèle 44."

"Je vais tout retranscrire sur ma machine à écrire invisible."

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"Le fait que la plainte a été inscrite dès le départ dans le Modèle 45 laisse raisonnablement supposer qu'aucune autre enquête ne sera menée, à moins que des événements particuliers ne se produisent, comme une hypothétique faillite du club Nerazzurro, où il conviendrait d’ouvrir un devoir d'enquête afin de s’assurer de la nature du délit menant à la banqueroute."

"Il est donc plus que probable que le Procureur archivera cette plainte dans un bref délai, étant donné qu'il n'y a pas d'insolvabilité du club Nerazzurro en ce qui concerne les engagements économiques et financiers qu'il a pris. À cet égard, il convient de noter que le dépôt ne passera également pas par la Justice  en charge des enquêtes préliminaires, étant donné qu'il s'agit dans ce cas-ci d'un pouvoir de dépôt autonome du Procureur, puisqu'il ne s'agit pas d'une information pertinente sur le plan pénal."

"Pour être complet, il faut toutefois préciser, sur la base de ce qui a été clarifié par la Cour de Cassation, que la seule exception à ce pouvoir autonome de "mise à la poubelle" du Procureur est prévue dans le cas où la personne qui transmet la plainte demande expressément au juge d'instruction de transmettre le dossier au G.I.P. afin que ce dernier puisse évaluer l'absence de fondement du crime. il ne suffit donc pas d'indiquer dans la plainte que l'on souhaite être avisé d'un éventuel archivage (= un non-lieu)."

"Pour résumé, c’était beaucoup de bruit pour rien"

®Antony Gilles – Internazionale.fr